du parlement européen relative aux machines
relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage
relatif à la signalisation de sécurité et de santé au travail
soumettant certains équipements de travail à l’obligation de faire l’objet des vérifications générales périodiques
relatif au contrôle périodique des installations d’aération et d’assainissement des locaux de travail
fixant la périodicité, l’objet et l’étendue des vérifications des installations électriques au titre de la protection des travailleurs ainsi que le contenu des rapports relatifs aux dites vérifications
concernant les conditions d’entretien normalisées des ascenseurs et monte-charge
relatif à l’exploitation des équipements sous pression
fixant la liste des équipements de protection individuelle qui doivent faire l’objet des vérifications générales périodiques
relatif aux portes et portails automatiques et semi-automatiques sur les lieux de travail
relatif aux vérifications des échafaudages
fixant les mesures de sécurité concernant l’utilisation des ponts élévateurs pour l’utilisation des véhicules roulants
relatif aux mesures particulières de sécurité relatives à l’utilisation des meules et machines a meuler